Rechercher dans ce blog

samedi 8 novembre 2014

UNE FEMME TUE SES HUIT NOURRISSONS




                       PERMIS DE TUER

                Procès pour une femme 

             accusée de huit infanticides

                                      Dominique Cottrez La mère infanticide


                                      LA PETITE INTRODUCTION DE BBR


     Personnellement quel que soit les problèmes invoqués par cette mère, je ne lui trouve aucune excuse, ses actes sont  horribles et lâches.

     Mais ce que je ne comprends pas non plus, c est le père qui n a rien vu, qui ne sait pas, qui ignore tout. Comment est possible ?

     Ce que je ne comprends pas non plus c est ce métier d avocat (que je n aurais jamais pu faire même s il sont parfois nécessaire) arriver à faire innocenter un coupable de crime, faire annuler un procès en cherchant les date pour faire agir la prescription, utiliser toutes les voies de recours lorsque sont client est condamné. 

     Nous sommes obligés de reconnaître qu ils font leur boulot et qu il appartient à la justice, aux jurés de faire le leur et de ne pas tenir compte des plaidoiries lorsque l accusation est flagrante, nette et sans bavure

     Notre justice actuelle est déjà trop laxiste et les ténors du barreau, les grands avocats, les grands orateurs capables de faire changer une personne coupable en innocente et d une victime en coupable, en usent et en abusent si bien que nous nous retrouvons avec un nombre important de coupables en liberté. Quelle profession !!!!!!

   Et lorsque l on sent que la condamnation va être prononcée, arrivent les excuses et les circonstances atténuantes dont la multitude de ne peut que jouer en faveur des coupables.

     Notre justice tient elle seulement compte des Victimes ? 

     Même lors des viols la victime doit se justifier en permanence sous le regard de l accusé qui n exprime aucun remords, aucune excuse, qui sourit bêtement fier de sa réussite sauvage. Bien souvent il prétend que la victime était consentante, l avocat insiste sur ce fait, et la victime se retrouve presque encore coupable. Quelle honte.

     Ces avocats qui savent très bien comprendre et défendre des accusés,  n aimeraient surement pas que leur fille soient sur le banc des victimes pour viols, ou que leur compagne soit tuée d une balle dans la tête etc........ les exemples de ce type sont nombreux.

     Que pourrait il répondre dans ces cas là, si une victime dont il a fait acquitter l accusé venait le lui rappeler.

                                                              -----ooo0ooo-----


     
     La cour de cassation, qui s’était réunie le 24 octobre en assemblée plénière – sa formation la plus solennelle - vient de rendre son arrêt : elle rejette le pourvoi de la défense de Dominique Cottrez, l’aide-soignante de 50 ans qui a avoué avoir tué huit de ses nouveau-nés à Villers-au-Tertre (Douaisis) dix ans avant la découverte des faits le 24 juillet 2010. La mère sera donc renvoyée devant les assises à Douai pour y être jugée pour huit homicides sur mineurs. Un procès auquel ses avocats, Me Frank Berton et Me Marie-Hélène Carlier dans le Nord, et Me Claire Waquet à Paris, tentaient de la soustraire depuis quatre ans.

     Si ce rebondissement peut paraître normal, il est spectaculaire pour le monde judiciaire pour qui cet arrêt remettant en cause le délai de prescription en matière criminelle (1) pourrait avoir des conséquences dans d’autres dossiers criminels. La cour de cassation vient en effet de consacrer le principe suivant : en matière criminelle, le délai de prescription est suspendu dès lors qu’un obstacle insurmontable rend les poursuites impossibles.

     « Le code de procédure pénale a été pétiné au nom de la morale, la politique, la religion, le populisme ambiant », n’a pas manqué de dénoncer Me Frank Berton, qui défend l’aide-soignante.
Car deux thèses juridiques s’affrontaient depuis le début de cette affaire d’infanticide hors-norme qui est la plus importante connue en France.

     Celle de la défense de Dominique Cottrez, qui rappelait que la loi et la jurisprudence prévoient un « droit à l’oubli » pour le criminel qui peut être poursuivi seulement jusqu’à dix ans après avoir commis les faits (si sept des naissances, d’après les expertises toxicologiques, sont antérieures à 2000, un doute, qui bénéficie d’ordinaire à l’accusé, subsiste pour le huitième bébé né entre le printemps et l’automne 2000).

     Et celle de la justice, que vient de confirmer la cour de cassation, convaincue qu’en raison de la gravité des faits, il y a lieu de repousser ce délai de prescription au moment de la découverte des faits – ce que la jurisprudence préconisait déjà jusqu’ici dans le cas de délits financiers, infractions par nature « dissimulées ».

« La prescription ne court pas contre celui qui n’a pu agir », avait ainsi estimé devant la cour de cassation l’avocat général Patrick Bonnet le 24 octobre, soutenant comme les magistrats de Douai et de la cour d’appel de Paris l’obésité de l’aide-soignante était un « stratagème » pour cacher ses grossesses.

     Ce qui révulse la défense pour qui cette obésité est au contraire le symptôme d’une « immense souffrance » que personne, « dans un milieu de taiseux », n’avait pu ou voulu voir. Pour Me Berton, « Les textes sont bafoués au nom de « considérations exceptionnelles » ; aujourd’hui, il s’agit du poids d’une femme ! Quelle désolation ! Ce qui différencie l’homme qui juge de celui qui est juge, c’est que la loi et le droit sont les garants de l’ordre social. Aujourd’hui, par cette décision, l’ordre social est mort et l’arbitraire n’est plus très loin. »

     Face à lui, une association de défense des enfants, Innocence en danger, s’était portée partie civile, dans l’espoir d’inciter le législateur à rendre les crimes sur mineurs « imprescriptibles comme les crimes contre l’Humanité », avait plaidé Me François-Henri Briard.

     La cour de cassation vient donc de réviser son jugement : sollicitée une première fois dans cette affaire en octobre 2013, sa chambre criminelle avait annulé le renvoi de Dominique Cottrez devant les assises. Cette fois, elle envoie pour de bon devant les jurés d’assises la Villersoise libérée, après deux ans de détention provisoire, sous contrôle judiciaire depuis août 2012. Elle avait expliqué à la juge d’instruction avoir été victime d’inceste et craindre que les enfants ne soient de son père (mort en 2007). Le procès devrait avoir lieu à Douai en 2015.

                        L’affaire Cottrez constituera un précédent

     Fait rarissime, la cour de cassation s’est fendue d’un communiqué de presse pour expliquer son arrêt, avant même que les avocats de la défense comme de la partie civile ne soient informés. Ce qu’a peu goûté Me Berton : « La cour de cassation se fait un coup de pub, elle avait besoin de redorer son blason ! » « On privilégie la morale au détriment du droit, la cour de cassation a succombé à la pression de l’opinion publique », a aussi immédiatement réagi Me Marie-Hélène Carlier, l’une des avocates de Dominique Cottrez.

     La cour de cassation, réunie en assemblée plénière, justifie son arrêt par le fait que « l’obésité ainsi que la clandestinité des naissances et des morts caractérisaient un obstacle insurmontable à l’engagement des poursuites. De ce fait, le délai de prescription s’est trouvé suspendu jusqu’à la découverte des corps. » Elle consacre ainsi un principe de suspension du délai de prescription, en cas d’impossibilité absolue d’engager ou d’exercer des poursuites pour les infractions de nature criminelle.

     Elle rappelle s’être déjà prononcé ainsi sur le cas du chef de l’Etat : l’exercice de ses fonctions faisant obstacle aux poursuites devant les juridictions de droit commun, le délai de prescription se trouve suspendu durant le temps de son mandat.

     Si le dossier Cottrez fera forcément jurisprudence, la cour de cassation précise toutefois que la suspension du délai de prescription repose sur des circonstances exceptionnelles, qui vont au-delà de la simple difficulté que peut rencontrer l’autorité à agir.

     La cour de cassation vient de rendre un arrêt contraire à celui d’il y a un an, interpellée par l’arrêt de « rebellion » de la cour d’appel de Paris soulevant la problématique de la « dissimulation ». « On assiste à un revirement, c’est une décision très importante », souligne le procureur de Douai Eric Vaillant, qui se livre depuis quatre ans à un bras de fer avec la défense de l’aide-soignante.

     La cour de cassation vient de lui donner raison : « Il y avait bien un problème de droit. Mais il me paraissait aussi évident, moralement, que quand on tue huit bébés, on doit répondre de ses actes. Le contraire aurait été incompréhensible pour les Français. »

            Les avocats de l’aide-soignante iront « jusqu’au bout »

Depuis quatre ans, la défense de Dominique Cottrez tente d’éviter un procès aux assises en cherchant à tout prix à laisser ce dossier sur le strict terrain du droit, le plus loin possible de la morale.
« C’est délirant, dénonce sans suprise Me Frank Berton. En un an, la cour de cassation a changé d’avis. Elle a cédé aux cris du peuple et les magistrats ont retourné leurs robes ! Là où c’était prescrit hier, ça ne l’est plus aujourd’hui. La justice se rend dorénavant dans la rue et non plus dans l’enceinte judiciaire. »
Pour l’avocat, la formation suprême de la cour de cassation devant laquelle a plaidé le 24 octobre l’association Innocence en danger, aurait succombé à « la pression des lobbys ». « La cour de cassation n’est plus là pour appliquer la loi mais pour la faire. Le pouvoir judiciaire, on le voit tous les jours, a décidé de s’ériger en pouvoir législatif et en censeur au nom de la morale et de considérations politiques », estime-t-il.
L’avocat rappelle que sa cliente « n’a jamais contesté les faits » : « On ne se battait pas pour faire triompher une innocence mais pour que le droit l’emporte. Cette décision est un désastre judiciaire : la cour de cassation vient dire que le crime est désormais imprescriptible. » Le dossier Cottrez fera jurisprudence : « Cet arrêt va laisser une trace indélébile dans l’histoire du droit. C’est la porte ouverte à l’imprescriptibilité du crime en France. On peut le vouloir, mais ce n’est pas à la cour de cassation de le décider. »
Si la cour de cassation renvoie directement Mme Cottrez aux assises, Me Berton et Me Carlier ne s’avouent pas vaincus et songent déjà aux recours possibles (appel, cour européenne des droits de l’homme) : « On ira jusqu’au bout », promettent-ils.

Pour Innocence en danger : « Ce n’est qu’une étape »

L’association qui lutte pour la protection des mineurs s’est portée partie civile il y a moins de deux ans dans ce dossier. Son but : inciter le législateur à rendre tous les crimes sur mineurs imprescriptibles. « Cet arrêt de la cour de cassation est une étape. A nous, association, d’amener le législateur, qui a toujours un train de retard, à établir des règles plus claires. C’est comme ça que notre droit évolue », explique Me Marie Grimaud, qui devrait représenter la partie civile lors du procès qui pourrait se tenir en 2015 à Douai. « Le message donné à notre société est salutaire : plus jamais les crimes commis sur des enfants ou des personnes vulnérables ne resteront impunis. Aucun criminel n’échappera à la justice. C’est la fin d’une hypocrisie générale : on faisait jouer la prescription en sachant pertinemment que la nature même du criminel était de dissimuler son crime. »
Pour elle, la cour de cassation n’a fait que jouer son rôle : « Elle n’a pas fait de morale mais constaté objectivement que les circonstances de ces crimes constituaient un obstacle insurmontable au déclenchement des poursuites (Dominique Cottrez avait accouché dans les toilettes de son domicile avant d’étouffer ou d’étrangler les nouveau-nés et de les mettre dans des sacs poubelles). C’est bien le législateur qui pose les principes généraux mais les règles doivent être appliquées au cas par cas par les juges. »
1. En vertu de l'article 7 du Code de procédure pénale, l'action publique se prescrit par dix années révolues à compter du jour où le crime a été commis si, dans cet intervalle, il n’a été fait aucun acte d'instruction ou de poursuite. C’est l’un des plus courts délais de prescription au monde en cas de crime.
                                                     

14 commentaires:

  1. Horrible, scandaleux, ignoble, il n y a pas d autres mots pour qualifier ses actes barbares d une mère sur ses enfants. Ha si nous avions encore la guillotine.

    Et elle va être défendue, et elle va s en sortir, et son mari ne sera pas inquiété, ainsi roule notre justice, favorisant le crime, même odieux, et condamnant parfois les victimes.

    Notre justice qui ne porte d elle que le nom est insupportable et ne peut être considéré comme telle. Je suis choquée par cette nouvelle affaire.

    La Normande

    RépondreSupprimer
  2. Je suis scandalisée, c est affreux, et l avocat va réussir à faire passer la prescription. On peut effectivement intituler ça PERMIS DE TUER.

    Si elle ne voulait pas d enfants, pourquoi en avoir eu HUIT, pour LES TUER, c est absurde, débile, et son mari jamais au courant, c est un con, il voit même pas les grossesses, se pose jamais de questions, en fait celui là a été juste bon à semer sa graine. Pour le reste c est olé olé. COURAGE FUYONS.

    J ose espérer que l avocat n aura pas gain de cause, et que cette femme sera condamnée comme elle le mérite, pour ses infanticides ,mais avec notre justice actuelle j en doute.

    Nicole PLEY

    RépondreSupprimer
  3. He oui, notre justice fonctionne comme ça, les avocats ont dit qu ils iraient jusqu au bout pour obtenir de croit à la prescription, comme si le droit de tuer de cette femme était autorisé.

    Simulation macabre , un mari ignorant qui ne fait même pas la différence avec obésité et grossesse, pour finir avec la mort de huit enfants. Carrément monstrueux, je doute qu elle purge une peine de prison, elle ira tout au plus dans un asile psychiatrique pendant quelques temps, et on lui pardonnera ses gestes.

    On dira un grand bravo aux ténors du barreau et l affaire tombera dans l oubli.

    Jean BOUVARD

    RépondreSupprimer
  4. La prescription en matière contraventionnelle est de 3 ans. 5 ans pour les délits, et 10 ans pour les crimes. Dans le cas présent, effectivement 10 ans, mais à partir du dernière acte de procédure établi. En France, nous avons un seul et unique code pénal, et un seul et unique code de procédure pénale.
    Il est vrai que le code taupe ira n'est pas reconnu, mais oh combien exercé.

    RépondreSupprimer
    Réponses
    1. Merci à vous anonyme, pour ce cours de procédure, vous avez raison la taubia excelle dans la maîtrise de l exemption de peine et saura faire profiter cette pauvre mère de son droit à la prescription.

      Un petit coup de téléphone au juge, sans les écoutes bien sur, ni de document, sinon elle serait encore capable de jurer qu elle n est pas au courant.

      Notre justice à deux vitesses avec son deux poids et deux mesures marchent fort bien, tantôt avec sa légalité, tantôt avec son injustice.

      C est dans ce genre d article que notre @ nous manque. Nous espérons tous qu il nous reviendra bientôt et qu il n y a rien de grave pour lui et les siens.

      Olivier TREQUEL

      Supprimer
    2. Il me semblait que les délais de prescription pouvait se prolonger s il y avait des éléments nouveaux qui permettaient de nouvelles recherches, mais peut être n y en a t il pas eu, surtout pour les premiers. Il me semble aussi que l on entend parfois des reprises d enquête malgré la prescription.

      Même nos codes (pénal ou de procédures) qui sont la base de notre justice sont parfois soumis à interprétation (combien en savent en jouer). Très difficile à comprendre faisant une fois encore que le doute bénéficiera à l accusé.

      Je ne comprends même pas que ce délai de prescription puisse exister,

      Un crime est commis, on cherche, on ne trouve pas son auteur, on continue à chercher, on ne trouve toujours pas, le temps passe , mais la victime est toujours morte et l auteur toujours pas puni, et alors..... même si on le trouve 40 ans après avec des preuves formelles et indiscutables, il doit payer sa dette envers la société mais aussi pour les proches de la victime.

      C est bien ce genre de réforme qu il nous faudrait, pas celui de réduire les peines, ou favoriser la récidive.

      Nathalie

      Supprimer
    3. Je suis entièrement d accord avec vous Nathalie, et comme le disait hier Olivier, notre ministre de l intérieur @ aurait pu nous apporter quelques claires explications.

      Comme vous, je ne suis pas d accord avec ce délai de prescription, mais il y a tellement de choses avec lesquelles je ne le suis pas que je persiste à dire que nous subissions

      On subit ce qui est légal mais injuste, comme on subit ce qui est illégal et non sanctionné.

      Nous avons été sanctionné par le vote légal de la pustule de Tulle, nous le sommes aussi par la nomination légale d une ministre de la justice indépendantiste, comme nous le sommes avec un premier ministre Espagnol qui pense qu il va régler tous les problèmes de la France en Faisant payer tous les Français.

      Nous sommes aussi sanctionnés injustement et illégalement par une EUROPE que la majorité des Français n ont pas voulu.

      Nous pourrions cités de multiples exemples qui accroît le mal aise dans lequel nous vivons.

      Et à côté de ça on entend de lourde sanction pour "la mamie loto" qui voulait aidés les nécessiteux. Allez comprendre..............

      André BERGERAC

      Supprimer
  5. Que va t il se passer Mme taubira ? Va t on laisser cette femme impunie pour cause de prescription ? Va t on la surveiller pour qu elle n en tue pas un autre ? Ou attend t on que cela se reproduise pour lui infliger une peine ?

    Nos grands orateurs sauront bien la tirer de ce mauvais pas, quand ce n est pas eux, c est vous.

    Ces enfants n auront pas la chance de vous connaître, ils n auront même pas la chance de connaitre hollande,valls, sarkozy, ni la crise, ni le chômage, vous trouverez donc de bonnes excuses à cette mère assassine afin qu elle retrouve sa maison et son gentil mari aveugle.

    Nous étions loin de nous douter qu ils existaient à notre époque de tels bourreaux d enfants.

    Z@vor

    RépondreSupprimer
  6. La Cour de cassation a rejeté son pourvoi ,estimant que les faits n'étaient pas prescrits.
    Dominique Cottrez sera jugée aux assises pour le meurtre de 8 de ses enfants dont on avait découvert les corps en 2010 à Villers-au Tertre dans le Nord.
    L'ensemble de la Cour de commission a rejeté ce vendredi 7 novembre 2014 son pourvoi et a considéré que les faits n'étaient pas prescrits contrairement à ce que plaidait la Défense.
    Combien d'affaires aussi sordides ont été révélées en France!!!
    En juillet 2006 J-L Courjault découvre le corps de 2 nourrissons dans le congélateur de son domicile en Corée du Sud...
    Le monde est devenu fou,la perte des valeurs,le monde sans Dieu,a accéléré l'ascension de l'inacceptable !!!!
    Comment une mère aide soignante peut-elle tuer ses propres enfants les mettre dans un sac plastique et les cacher dans son jardin et dans son garage?
    Comment une autre peut -elle les tuer et les "cacher" dans son congélateur ?
    Chaque fois le "père" n'est au courant de rien ,"il découvre les faits",comment se peut-il que ce soit vrai ?
    Pauvre monde,pauvre humanité !!!!!
    Fleur de lys.

    RépondreSupprimer
    Réponses
    1. Merci pour ces précisions Fleur de Lys - et Bravo pour ce rejet de la cour, j espère bien que cette mère assassine va payer très chers pour ces actes odieux et inacceptables.

      Que nous apprendrons qu elle sera condamnée à perpétuité, notre peine de mort qu elle mériterait ayant été supprimée.

      Je ne la plaindrais pas, elle n a aucune excuse, je placerai même son mari en détention.
      Vous avez raison nous vivons dans un monde devenu fou. BBR l avait déjà évoqué dans certains de ses articles et c est bien la réalité lorsqu on voit tout ce qui se passe.

      Alice

      Supprimer
  7. Cette affaire est déjà scandaleuse, mais avec le temps elle était presque oubliée, le rappel des faits et le rejet de la cour de cassation pour le délai de prescription fait rejaillir l espoir qu elle paiera pour ses crimes.

    RépondreSupprimer
  8. Bravo à la cour pour ce rejet - Il faut que justice se fasse.

    RépondreSupprimer
  9. Il y a encore des êtres sensés qui ont très bien compris que cette femme devait être jugée et condamnée. On espère que le jugement sera à la hauteur de ses crimes.

    RépondreSupprimer
  10. Je ne sais si c'est parce que nous avons davantage d'informations du fait des médias et d'internet mais il semblerait que les temps actuels soient propices aux infanticides, aux assassinats d'enfants...Chaque jour nous livre son lot de crimes.
    Il y en avait sans doute aussi dans le passé, liés à la misère, aux manque de moyens de contraception...mais maintenant ! Qu'est-ce qui pousse ces femmes à se débarrasser ainsi de leurs bébés ?
    Au-delà du problème posé par cette femme, il reste celui de notre société.
    L’État laïc s'est acharné à éliminer Dieu et les valeurs sur lesquelles tout notre peuple avait fondé sa vie. Ne nous étonnons pas qu'il reste autant de monstres.
    L'Indien.

    RépondreSupprimer