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vendredi 2 janvier 2015

ÉCOTAXE 839 MILLIONS D EUROS

                     FIN DE L ÉCOTAXE

 839 MILLIONS D EUROS D INDEMNITÉS

      POUR LA SOCIÉTÉ ECOMOUV

                      LA  PETITE INTRODUCTION DE BBR

     Comment perdre de l argent alors qu il n y en a pas, et comment en prendre à tous les Français.

     Nombreux sont les moyens utilisés, le premier exemple étant les impôts, mais il y a aussi tous les plans instaurés par la droite, fini par la gauche. Comme qui ils sont bien d accord.

     Le barrage de Sivens, l aéroport de Nantes, la Ferme aux Milles vaches, et le montage des Écotaxes qui avait soulevé la colère des Bonnets Rouges qui était une super façon de se révolter pour cet impôt supplémentaire. UN PAS EN AVANT DIX EN ARRIÈRE.

     Mais comme chacun sait, ce que l on récupère d un côté par un petit on le perd immédiatement  un grand.

     Ainsi cet appareillage d un prix exorbitant, et dont le gouvernement a accepté son retrait , va nous coûter encore plus cher, d une part par le dédommagement de la société Ecomouv auquel va se rajouter un prix faramineux pour le démontage, quand à savoir l utilité de ses appareils , on l ignore, peut être seront ils remis à la police ou à la gendarmerie à des fins répressives.

     Toujours est il que nous allons être soumis par divers moyens à contribuer à se remboursement, on avait commencé à nous parler de l augmentation du gasoil,  mais compte tenu de la perte pour l État, nul doute que nous allons encore devoir sortir le porte monnaies et faire bien entendu encore de nombreux efforts.

     Il serait peut être souhaitable pour l avenir qu avant de prendre de telles décisions qui coûtent la peau des fesses aux Français, de prendre des avis et d être bien certain que le projet sera mené à terme et accepter majoritairement n avons nous  pas des wagons de députés inutiles, qui peuvent prendre cette tâche en charge, n avons nous pas des tas de préfets, de sous préfets, d élus.......   

     A L heure ou on nous parle de CRISE en permanence Nos gouvernants se payent le luxe de foutre l argent par les Fenêtres (enfin notre argent). On peut toujours nous faire de belles promesses, on peut toujours nous demander de faire des efforts, mais à ce rhyme on n en verra pas la fin.  Et en plus ECOMOUV à 70 % Italien ( où est encore  le Made in France)

                                                              -----ooo0ooo-----

Le Point - Publié le 31/12/2014 à 19:41 - Modifié le 01/01/2015 à 09:58

L'État et la société privée, qui était initialement chargée de collecter l'écotaxe, ont trouvé un accord pour rupture de contrat. 

Fin de l'écotaxe : accord entre l'État et Écomouv' sur 839 millions d'euros d'indemnités. © Sipa 

 
      L'État versera environ 800 millions d'euros à Écomouv', société qui devait mettre en place et collecter l'écotaxe, au titre des indemnités et de la reprise de dettes bancaires, après la résiliation du contrat au mois d'octobre. Le consortium franco-italien Écomouv' touchera donc 403 millions d'euros d'indemnités versés par l'État, qui a résilié son contrat fin octobre. À cette somme s'ajoutent une quarantaine de millions d'euros annuels, correspondant aux dettes bancaires reprises par l'État.

     Le gouvernement nuance toutefois ce coût, mettant en avant les 210 millions d'euros annuels qu'aurait touchés Écomouv' pendant les dix prochaines années, soit un total d'environ deux milliards d'euros, prélevés sur les recettes de l'écotaxe. Son unique contrat ayant été résilié, Écomouv' va disparaître. La date butoir pour un accord avec l'État sur le montant des pénalités était fixée au 31 décembre 2014, pour éviter d'aller au contentieux sur ce point.

                           Manque à gagner de 2,5 milliards d'euros

     Les boîtiers installés dans les poids lourds seront repris par Écomouv', tandis que les portiques installés sur le réseau routier français appartiennent à l'État, qui étudie une réaffectation possible de ce matériel.

     "Écomouv' a toujours la possibilité de partir au contentieux" contre l'État à l'avenir, car les indemnités versées ne sont "qu'une partie des dédommagements" face au manque à gagner sur l'exploitation de l'écotaxe initialement prévue dans le contrat d'Écomouv', qui était de "2,5 milliards d'euros" au total, a prévenu Olivier Kamiri, délégué CGT d'Écomouv'.

     Il avait fait état d'un accord portant sur 839 millions d'euros, avec un premier règlement de 580-590 millions d'ici fin février 2015, puis 30 millions annuels pendant 10 ans.

                           Provisionner de l'argent pour le plan social

     Le gouvernement devra désormais faire face au licenciement des 200 salariés d'Écomouv', dont 150 basés à Metz, un plan social ayant été annoncé le 9 décembre. Le protocole prévoit le financement du plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) par Écomouv'.

     Pour Olivier Kamiri, le montant des indemnités devrait permettre à Écomouv' d'"être un peu moins exsangue" financièrement, ce qui permettra à la société de "provisionner davantage d'argent pour le plan social, donc on espère que le PSE sera correct". Mais l'État n'aurait pas l'intention d'aller au-delà des obligations légales, déplore-t-il, indiquant n'avoir "aucune nouvelle de l'État", alors que fin novembre lors d'un déplacement en Lorraine, François Hollande avait reçu les syndicats d'Écomouv' à Metz et leur avait promis un soutien, notamment une garantie d'un an de salaire.

     Par ailleurs, 130 douaniers avaient été affectés à Metz pour l'écotaxe. Le secrétaire d'État au Budget, Christian Eckert, a annoncé le 19 décembre la création d'un nouveau service chargé de la fiscalité sur les véhicules, qui sera centralisé à Metz, pour permettre à ceux qui le souhaitent de rester dans cette ville.

                                        Grenelle de l'environnement

     La taxe sur les poids lourds était l'une des mesures phares du Grenelle de l'environnement. Après plusieurs reports, une suspension et une renaissance sous un nouveau périmètre, elle a été abandonnée par la ministre de l'Écologie Ségolène Royal en raison notamment d'une forte opposition des transporteurs routiers.

      Les recettes issues de l'écotaxe devaient notamment être affectées à l'Agence de financement des infrastructures de transport en France (Afitf), dont le budget est maintenu pour 2015 par l'extension aux poids lourds de la hausse de quatre centimes par litre de la taxe sur le gazole.
Une solution de financement à partir du 1er janvier 2016 doit encore être trouvée d'ici le mois de juin avec les transporteurs routiers.

     Écomouv', société créée pour gérer l'écotaxe, est une filiale à 70 % de l'italien Atlantia (ex-Autostrade), associé aux groupes français Thales (11 %), SNCF (10 %), SFR (6 %) et Steria (3 %).


Écotaxe. L'État versera 403 millions d'euros d'indemnités à Écomouv' 

Contrat de collecte de l'écotaxe va coûter 839 millions d'euros à l'État. | Photo archives Ouest-France / Jean-Yves Desfoux

     Après l'abandon de l'écotaxe, l'État aurait trouvé un accord avec la société Écomouv', chargée de son recouvrement. Le montant des indemnités est de 403 millions d'euros.

     L'État et la société privée Écomouv', qui était initialement chargée de collecter l'écotaxe finalement abandonnée par le gouvernement, ont trouvé un accord sur 403 millions d'euros d'indemnités pour rupture de contrat, a indiqué mercredi à l'AFP une source gouvernementale.

     L'Etat versera 403 millions d'euros d'indemnités à la société Ecomouv', société chargée exclusivement de la mise en oeuvre et de la collecte de l'écotaxe, selon les termes de l'accord conclu, a précisé une source gouvernementale.

     Sans cette rupture de contrat, Ecomouv' aurait touché 210 millions d'euros par an, prélevés sur le produit de l'écotaxe, estimé à environ 600 millions d'euros annuels, a ajouté cette source.
Aux 403 millions d'euros d'indemnités, s'ajoutent une quarantaine de millions d'euros par an pendant dix ans, qui correspondent à des dettes bancaires reprises par l' État, a souligné une source proche du dossier.

                          Les syndicats parlaient de 839 millions

     Le délégué CGT d'Écomouv' Olivier Kamiri avait indiqué que l'accord portait sur 839 millions, avec un premier règlement de 580-590 millions d'euros d'ici fin février 2015, puis 30 millions d'euros annuels pendant 10 ans

     « L'État a prévu de régler ça sur 10 ans : un premier règlement de 580-590 millions d'euros d'ici fin février 2015, puis 30 millions d'euros annuels sur 10 ans », a déclaré à l'AFP le délégué CGT d'Écomouv' Olivier Kamiri, confirmant une information de la radio RMC.

     L'État et Ecomouv' avaient jusqu'à fin décembre pour s'entendre sur ces pénalités pour éviter d'aller au contentieux sur ce point.

     Toutefois « Ecomouv' a toujours la possibilité de partir en contentieux » contre l'État à l'avenir, car les 839 millions d'euros ne sont « qu'une partie des dédommagements » face au manque à gagner sur l'exploitation de l'écotaxe initialement prévue dans le contrat d' Ecomouv, qui était de « 2,5 milliards d'euros » au total, a prévenu M. Kamiri.

                                                     200 licenciements

     Ecomouv' avait annoncé le 9 décembre la cessation de son activité et le licenciement de ses quelque 200 salariés à la suite de la décision de l'État le 30 octobre de résilier son contrat avec l'entreprise.
Quelque 150 salariés d'Ecomouv' sont basés à Metz, où la société avait installé son centre opérationnel.
Grâce à cet accord trouvé avec l'État « Ecomouv' va être un peu moins exsangue » financièrement, aussi la société devrait « provisionner davantage d'argent pour le plan social, donc on espère que le PSE sera correct », a ajouté M. Kamiri.

                                                    Silence de l'État

     « On n'a aucune nouvelle de l'État » a en revanche déploré le syndicaliste, alors que fin novembre lors d'un déplacement en Lorraine François Hollande avait reçu les syndicats d' Ecomouv' à Metz et leur avait promis un soutien de l'État, notamment une garantie d'un an de salaires.

     Selon M. Kamiri, l'État n'aurait pas l'intention d'aller au-delà des obligations légales en matière de plan de sauvegarde de l'emploi (PSE).

     Contacté par l'AFP, le ministère de l'Environnement n'était pas disponible dans l'immédiat pour commenter ces informations.

 

 

 

11 commentaires:

  1. Bien sur qu il va encore falloir payer.

    Bien sur qu ils nous font chier à prendre des décisions coûteuses pour ensuite revenir en arrière ce qui nous coûte encore plus cher.

    Je ne suis pas surprise et je savais que tout cela allait se produire, et quand on pense à tout le programme d augmentation qui suit, nous ne sommes pas au bout de nos peines et nous commençons à peine la nouvelle année. Y en a toujours marre.

    La Normande

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  2. On a à peine commencé l Année qu on commence à nous dévoiler le programme des réjouissances ( augmentation par ci par là, écotaxes et là y en a pour du Fric) putain de politiciens mais ils s en tapent ces cons de nous faire payer toutes leurs erreurs, toute leurs merdes, de faire et défaire ils nous emmerdent , y en a marre.

    Jean BOUVARD

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  3. Quoi de plus normal, ils se plantent et nous on paye. Je pense que cela ne changera jamais, d ailleurs si nous le remarquons bien, chaque nouveau président sort son bon nombre de nouveaux impôts ou taxes. sarko avait sorti son lot, hollande n a pas failli dans ce domaine il a aussi sorti le sien.

    Je ne sais pas si cette année 2015 sera bonne on prétend que les années en 15 ne le sont pas, mais si je me réfère à celle de 2014 je ne vois pas trop où est la différence.

    PAYEZ VOUS SEREZ Cons sidérés disait un proverbe, mais il semblerait que plus nous payons moins nous le sommes.

    Nicole PLEY

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    1. Oui Nicole nous ne sommes bon qu à ça, et comme vous le précisez nous ne sommes pas mieux considérés, au contraire. Les INFOS ne sont encore pas bonnes, les réjouissances non plus, et le coût de l ÉCOTAXE ne peut nous surprendre.

      Nous savions que nous aurions le revers de la médaille, et je ne pense pas que nous allions assister à des manifs de bonnets rouges ou blancs ou bleus -----

      Je suis en train même de me demander si chacun ne pense pas uniquement à son propre intérêt plutôt qu à l intérêt commun, mais nul doute que nos dirigeants de syndicat tel UN PAON vont immédiatement réagir au moindre appel de fonds.

      Nathalie

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  4. Incroyable qu en plus que d être pressés d impôts et taxes, nous devions aussi payer pour leurs erreurs.

    S ils pouvaient pour une fois dans leur puta....n de vie réfléchir un peu avant de mettre leur connerie en place , cela nous soulagerait surement, mais non, eux ne payent rien, ils ont des bonus, des privilèges, des gratuités , et pourquoi pas des chèques vacances ou des tickets resto.

    Oui je ne pense pas non plus que nous retrouvions l ardeur des bonnets rouges à avoir réussi a faire plier le gouvernement en renonçant à ce projet, mais nul doute qu ils vont nous le faire payer. je ne sais même si cela aura été réellement bénéfique.

    Alice

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  5. Tourne vire, vire tourne, c'est toujours le même pigeon qu'on plume.
    On paye pour leur permettre de mener des vies de grands seigneurs. On paye pour leur offrir chauffeurs, cuisiniers, logements, argent de poche. On paye quand ils se trompent. On paye quand ils ont besoin d'argent. On paye même quand ils n'en n'ont pas besoin...Mais quand le bon peuple s'adresse à eux, il ne reçoit que des réponses bateau, qui ne correspondent en rien aux questions qu'il leur a posées.
    C'est ainsi que j'ai transmis notre cahier de doléances et nos propositions à :
    président de la république
    christophe barbier, directeur du journal "L'Express"
    nicolas sarkosy ancien président de la république et qui souhaite le redevenir
    marine le pen qui voudrait aussi occuper le poste
    laurent wauquiez qui est le bras gauche de sarko, le bras droit étant nkm
    Les 2 premiers ont répondu et j'ai le plaisir de vous annoncer que grâce au formulaire de contact qui figure au bas de chacun des articles du blog, je crois avoir réussi à scanner puis à faire passer sur la boite courriel du blog, ces deux réponses ainsi que la lettre que j'avais adressée au président.
    Naturellement, pour conserver mon anonymat sur le blog, j'ai masqué mes coordonnées. Si j'ai réussi la manœuvre, BBR devrait avoir reçu ces documents.
    Par contre, pour ce qui concerne les autres destinataires du courrier, c'est silence total. Dommage ! Nous aurions été contents de connaitre la position de marine.
    Avec mes saluts à chacun de vous,
    L'Indien.

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    1. Génial l Indien, merci, espérons que tout marchera et que notre BBR pourra nous faire partager lettre et réponse. Les autres répondront peut être plus tard, ils ne sont jamais pressés.

      Quand un homme aura t il le courage de faire et nous encourager à ne plus rien payer. Je crois qu il n y a que ça pour faire céder le gouvernement faute de révolution.

      Cet argent qui mène le monde.

      Si on leur en donnait plus , il ferait quoi ....... Un seul le ferait , il risquerait le pire, mais tout le pays, il ferait quoi.......... Un trou.... Nous en avons tous un, un deuxième, quel est le politique qui oserait. Je crois que je recommence à rêvasser et que ce n est pas demain que nous trouverons ce meneur.......

      Olivier TREQUEL

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    2. Concernant nos doléances et les réponses, j espère bien que BBR pourra nous publier l ensemble. Merci a vous

      Assez assez, assez de payer. Quand on nous sort l État va donner c est pas ça du tout, ces uniquement le peuple va donner à Ecomouv , l état ne donne rien, il prend à qui A NOUS, et quand il donne c est l argent de qui LE NOTRE.

      Les bonnets rouges se sont bien battus, c est vrai mais ils n ont fait que repousser le problème un peu plus loin, on ne sait même plus si leur action a été bénéfique, ils payeront d une autre façon, à moins que dès qu on nous annoncera les méthodes de paiement le peuple se soulève mais j en doute.

      A chaque fois que le gouvernement sort un danger et qu il recule, on peut être sur qu il va nous le remettre d une autre façon. Mais les payeurs seront toujours les mêmes.

      Quand on pense que nous sommes EN CRISE, on nous prend vraiment pour des cons.

      André BERGERAC

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    3. Bonjour à tous, et tout d abord merci à vous l Indien, vous aurez fait tout ce que vous aviez promis. Nous espérons que BBR aura reçu et qu il pourra nous faire partager l ensemble.

      Avec eux les mauvaises nouvelles ça traine pas.

      On vous souhaite des vœux à la con, et dans la foulée on attaque avec toutes les augmentations, dont certaines non annoncées ne vont pas tarder, puis de suite les gros morceaux (car l écotaxe en est bien un) même si il est italien à 70% encore une excellente affaire que nous avons réalisé et que nous allons bien entendu payer.

      J espère que nos bonnets rouges si vaillants vont encore se manifester et surtout qu ils seront suivis.

      Z@vor

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  6. Merci ami l'indien pour votre dévouement. Il me tarde de lire les réponses faites. Effectivement, il aurait été intéressant d'avoir l'avis de Marine.
    Quand à notre clic de guignols , ils sont irrécupérables. Ils se livrent à concours pour savoir qui est le plus con. C'est vous dire qu'il n'est pas facile de trouver qui arrivera en tête. Encore un concours où il y aura plusieurs premiers.
    @

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  7. Bonjour à tous.
    Merci l Indien, j ai effectivement reçu les documents, notre communication par commentaire interposé est donc bien passé, et votre envoi réussi.
    Je viens de mettre cette ensemble sur le blog que je vais publier afin que tous les amis puissent partager les efforts que nous avions fait.
    Les réponses de l Élysée ne sont pas pour nous réjouir, ni nous satisfaire et on continue à nous mentir ( le contraire m aurait étonné).
    BBR

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